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L’identification

Depuis le 1er janvier 2008, tout équidé sur le territoire français doit être identifié puis enregistré auprès du SIRE et pucé au moyen d’un transpondeur électronique.

Intérêt de l’identification

L’identification des équidés sur le territoire français est obligatoire depuis la parution du décret du 5 octobre 2001.

Tout équidé « sans papier » doit être identifié et enregistré dans le fichier central SIRE. L’identification, c’est le relevé des marques naturelles du cheval, l’implantation d’un transpondeur électronique, l’immatriculation dans le fichier central et l’édition d’un document d’accompagnement et d’une carte d’immatriculation.

Identifier, c’est décrire pour reconnaître en toute occasion. Faire identifier votre équidé vous permettra de gagner en :

Sécurité :

  • Certifiez son identité lors de tout contrôle (présentation d’une jument à la saillie, relevé du signalement de son poulain, arrivée dans un centre d’entraînement, contrôles lors d’épreuves publiques, contrôles de gendarmerie, de douanes, de DSV…).
  • Invitez les amendes pour détention d’équidé non identifié.
  • Disposez d’une carte de propriété (la carte d’immatriculation).
  • Le reconnaître en cas de vol.
  • Bénéficiez de certaines mesures sanitaires le cas échéant...

Valorisation :

  • Certifiez ses origines lorsqu’elles sont connues.
  • S’il répond aux critères zootechniques, inscrivez le à un stud-book et apportez une valeur commerciale supplémentaire à votre équidé.
  • Déplacez-vous avec votre équidé sur le sol français ou à l’étranger.
  • Vous pouvez vendre votre cheval avec une identification en règle.
  • Pouvoir participer à une manifestation publique.
  • Participez à certaines activités officielles d’élevage ou sportives (du concours d’entraînement aux épreuves de haut niveau suivant les origines) et valorisez par ses performances.

Le document d’identification (ou livret)

Le document d’identification (ou livret pour les chevaux de sang et les poneys) est le seul document d’identification officiel pour les équidés, équivalent de la carte d’identité. Ce document a valeur :

  • De document d’identification.
  • De certificat d’origine (lorsque les origines sont reconnues) et d’inscription éventuelle dans un stud-book ou un registre.
  • De document sanitaire.
  • De passeport.

Il doit se trouver en permanence avec le cheval et donc le suivre dans tous ses déplacements.

La carte d’immatriculation

Elle atteste de la propriété de l’équidé. Tout changement de propriétaire doit être signalé dans les 8 jours qui suivent la transaction, sous peine de sanction (décret du 21/12/2006).
La carte d’immatriculation existe au format papier ou sous une forme dématérialisée sur Internet.
La déclaration du changement de propriétaire, grâce à cette carte d’immatriculation, aux Haras nationaux, donne lieu à l’édition d’une nouvelle carte d’immatriculation papier ou électronique.

Le transpondeur électronique

Ce que l’on connaît sous le nom de puce électronique est un transpondeur électronique, élément complémentaire d’identification. Pas plus gros qu’un grain de riz, il est implanté dans le haut de l’encolure.
Il porte un code lisible par des lecteurs adéquats et ce code est enregistré au SIRE dès réception de la déclaration de l’implantation par le vétérinaire habilité ou l’agent des Haras.

P.-S.

Sources : Les Haras nationaux.